La présentation

Le Mécanisme de Développement Propre - MDP est né de la proposition brésilienne présentée au Secrétariat de la Convention à Bonn, mai 1997, visant y établir des éléments pour la définition du Protocole.

Cette proposition brésilienne parle de la création d'un Fonds de Développement Propre qui se manteneraient à partir des contributions des pays développés qui n´auraient pas leurs objectifs de réduction acomplis. Ces fonds serait utilisé dans le développement des projets dans les pays ne figurant pas à l’Annexe I.

À Kyoto, cette idée a été changée et le Mécanisme du Développement Propre s’est établi. Il consiste de la possibilité d'un pays qui a un engagement de réduction (Annexe I) acquérir des certificats de réduction de leur émissions du gaz à effet de serre de projets ont porté dehors dans les pays en voie de développement comme une façon de partie satisfaisante de ses engagements. L'idée est qu'un projet produit des certificats de la réduction de l'émission. Les projets tels devraient impliquer réductions de l'émission qui sont supplémentaire à en qui se produirait dans l'absence du projet et assurer de vrais, mesurables, et à long terme avantages pour l'adoucissement de changement du climat.

Le MDP est défini à ? du Protocole Kyoto où on voit que ce mécanisme se fait par la contribution des Parties ne figurant pas à l’Annexe I pour changer effectivement la tendance du réchauffement de la planète en convenance à la Convention du Changement du Climat, c’est à dire, de façon à permettre aux pays de se développer et d’éradiquer la pauvreté et, en même temps, apporter leur contribution à l'effort global d'atténuer l'effet de serre.

Cependant, bien que le Protocole Kyoto ait défini les directives et les objectifs du MDP, il n’a pas été réglementé. Il reste aux Parties créer les règles et les conditions pour sa mise en ouevre prospère.

À la CdP IV, qui s’est déroulée à Buenos Aires en 1998, on a fixé l’Agenda pour la mise en oeuvre au moyen de la Décision 7/CP.4 qui établit le programme de travail sur les mécanismes de souplesse du Protocole Kyoto.

On suppose de grandes difficultés dans le règlement de ces mécanismes vu qu’il y a plus de cent articles dans le programme de travail et que les Parties ont des points de vue différents sur chacun d’eux. Étant donné cette difficulté, il faut établir un plan pour les négociations futures pour la mise en oeuvre du MDP et des autres mécanismes de souplesse.

Mise en oeuvre du MDP et le Conseil Exécutif

Malgré ces difficultés, le Brésil croit que le MDP doit être accompli le plus tôt possible, vu la détermination du paragraphe 10 de l’article 12 du Protocole Kyoto selon laquelle les réductions d´émissions certifiées obtenues entre l’an 2000 et le début de la première période d’engagement peuvent être utilisées pour aider à respecter les engagements prévus pour cette période.

Donc, c’est fondamental et urgent établir un Conseil Exécutif du MDP, vu la détermination de l’article 12.4 du Protocole de Kyoto.

Le Conseil Exécutif du MDP doit conduire le MDP de manière efficace. Pour tant il doit être peu nombreux mais qui soit répresentatif et qui soit capable de gérer les intérêts en jeu.

Il pourrait être composé d'un groupe de représentants des Parties au Protocole de façon équitable du point de vue géographique, em assurant um équilibre entre les Parties visées à l’Annexe I et les Parties ne figurant pas à l’Annexe I.

Le Conseil Exécutif du MDP doit suivre les directives établies par la CdP et être appuyer par le Secrétariat de la Convention/ Protocole qui fonctionnera en tant que Secrétariat du MDP.

Les fonctions du Conseil Exécutif du MDP seraient :

• accréditer des organisations - gouvernemental ou pas – qui offriraient, systhématiquement, les certificats de réduction d'émission disponibles, au Secrétariat.

• accréditer, par l’intermediaire de l'ISO, par exemple, des organisations - gouvernemental ou pas – pour pré-certifier les réductions d'émissions telles comme les Parties ne figurant pas à l’Annexe I l’ont demandé.

• vérifier périodiquement, par l’intermédiaire des organisations accréditées, la correspondance entre les réductions d'émissions pré-certifiiées et les émissions faites em effet.

• préparer et examiner périodiquement et soumettre à l’approbation de la CdP/MdP la liste des activités des projets en voie de recevoir les certificats de réduction d'émission. Cette liste globale devrait rendre compte les aspects en rapport à l'établissement d´une ligne de référence croyable et laisser aux gouvernements l’exercice de l'autorité pour établir leur propre liste de projets éligibles figurant dans une liste préalable. La liste nationale prendra en considération, en autre, les priorités d’un développement soutenable.

Étant donné les incertitudes de la détermination des lignes de référence, c'est à la representativité du Conseil Exécutif de garantir les crédits pour les réductions d'émission auprès du MDP pourqu’ils soient acceptés en tant qu’un accomplissement des objectifs de réduction et limitation quantifiée d’émission.

Pour autant, les projets em voie de certification auprès du MDP doivent résulter en réduction réelle d'émissions. En plus, pour être certifiées, les projets de réductions d’émissions doivent être autorisées par les Parties ne figurant pas à l´annexe I, selon le critère national établi par chacune des Parties.

La liste de projets en voie de certification doit être dynamique et prioriser les projets oú on est sûr d’une réduction réele d'émission. Une telle liste peu être étendue progressivement et inclure d’autres tipes de projets dès qu’ils suivent les critères adoptés.

La certification même doit être attribuée à des institutions sous la géréance et la surveillance du Conseil Exécutif avec transparence et crédibilité.

Des organisations compétentes devraient proposer la méthodologie détaillée pour la définition de lignes de référence appropriées pour les réductions certifiées.

De plus, un système d’accréditation des organisations certificatrices prêtes à émettre les certificats de réduction de l'émission.

C'est essentiel pour la crédibilité et la démarche du MDP que le règlement des institutions soient claires et efficaces afin de minimiser les coûts administratifs du mécanisme.

Projets appropriés pour certification d'après le point de vue Brésilien

Les certificats de réductions d'émission peuvent être présentés par les Parties ne figurant pas à l’annexe I au Secrétariat du MDP. Donc, il devrait y avoir un grand contrôle et l’établissement de directives claires em ce qui concerne les Parties ne figurant pas à l’Annexe I par rapport aux projets em voie de certification.

D'après le point de vue brésilien, chacune des Parties ne figurant pas à l’annexe I devrait désigner une autorité nationale pour réglementer la soumission des projets à certification. Le règlement national peut varier d'une demande d’appréciation au gouvernement lui-même, à une autorisation générale au Secrétariat de recevoir les propositions du projet et informer le gouvernement.

C'est important de désigner une autorité nationale pour réglementer la soumission de projets en voie de certification parce que la sélection de subcategories de ces projets c’est l’affaire de chaque pays ne figurant pas à l’annexe I, selon ses priorités nationales de développement.

Certes, il y aura des discussions animées dans chaque pays em ce qui concerne les projets en voie de certification y compris les compagnies de l'état, les organisation non-gouvernementales et de l'initiative privée.

Bien que c’est à l'État d’établir les directives de cette démarche d'après ses priorités du développement soutenable.

D’abord, au Brésil on donne la priorité aux projets qui concernent :

• les sources d'énergie renouvelables;

• l’efficace/conservation d'énergie;

• le reboisement et l’établissement de nouvelles forêts;

• d’autres projets de réduction d'émission: projets de térrage sanitaire et projets d’ agriculture et élevage.

D'après le point de vue du gouvernement brésilien qui est basé sur la perspective de l'atmosphère, des tels projets sont ceux qui peuvent contribuer efficacement à l'adoucissement de changement du climat.

C'est important dire que la position brésilienne est contre la conservation des forêts en tant qu’une activité possible d’être soumise à certification auprès du MDP, vu qu’elles ne contribuent pas à l'adoucissement du changement du climat.

La discussion là dessus doit être vue de plusieurs angles : comment éviter un futur déboisement; contribuer à la conservation de ressources d'eau; contribuer à la conservation et développement de la biodiversité, et permettre la création d'activités et, donc de travail et revenu pour des communautés isolées, particulièrement les peuples indiens.

Toutes ces discussions ont leur mérite. Cependant, du point de vue de l'atmosphère, ou même de la Convention du Climat, la préservation d’une forêt existante ne contribue pas à atténuer l'effet de serre, c’est à dire, atténuer le changement du climat. Il n'y a pas de variation de gaz à effet de serre dans l'atmosphère simplement parce qu’une forêt est clôturée et empechée d’être déboisée.

Par rapport à la discussion que la protection d’une forêt éviterait son déboissement dans l’avenir et donc contribuirait pour la réduction d’émission on doit rappeler qu’il n’y a pas de garantie là dessus.

En ce qui concerne la conservation des forêts, il y a quatre aspects importants à considérer:

1. d'après l’article 4, paragraphe 1 (d), de la Convention sur les Changements Climatiques, tous les pays signataires ont accepté l'engagement d’encourager la gestion rationnelle et soutenable, ainsi que encourager et soutenir par leur coopération la conservation et, le cas échéant, le renforcement des puits et réservoirs de tous les gaz à effet de serre non réglementés par le Protocole Montréal, notamment la biomasse, les forêts et les océans de même que les autres écosystèmes terrestres, côtiers et marins. Alors d'après la Convention, la conservation oú la protection des forêts est déjà un engagement des pays concernés.

2. une fois que les arbres n’absorbe pas de carbone étant clôturée tout simplement (il faut rappeler une autre foi que il faut penser du point de vue de l'atmosphère), l'éligibilité éventuelle d'un projet de ce genre auprés le Mécanisme du Développement Propre exigerait la certification de réduction d'émission hypothétiques (déboisement futur éventuel), c'est à dire, la certification ferait référence à une ligne de référence hypothétique de déboisement futur. Donc, aucune séquestration de carbone serait certifiée, mais des séquestration hypothétique (réeles ou imaginaires). En plus, comment pouvons-nous affirmer qu’il s’agit d’une activité anthropique pour l'adoucissement vu que les côuts pour mantenir ce possible puit se résume à clôturer une région?

3. La référence du Protocole Kyoto pour établir le but de réduction convenu c’est l’émission anthropique nette de gaz à effet de serre en 1990. Si la " conservation " des forêts est vue em tant qu’un projet de réduction d'émission, ça veut dire que l’on considère en plus des activités anthropiques les réductions hypothétiques d'émission quand il s’agit de la conservation des fôrets tropicales natives ou des puits naturels dans le cas des fôrest boréales. La but de réduction de 5% sur les niveaux d'émission anthropique de gaz à effet de serre dans les pays de l’Annexe I de la Convention pas contrôlés par le Protocole de Montréal en 1990 c’est l’équivalent à une réduction d’émissions nettes autour de 900 million de tC/an.

4. Si l’on considère que le niveau d’émission des pays de l’annexe I pour l’an 2010 est d’environ 15% au-dessus des niveau em 1990. Dans ce chiffre on ne peut pas considérer les puits naturels oú les réductions hypothétiques en tant qu’un mécanisme de souplesse du Protocole. Tel mécanisme annulerait le Protocole de Kyoto vu que dans les forêts natives elles seront au moins deux fois plus grandes. Ce point à lui tout seul est capable de déstabiliser le Protocole de Kyoto si la Conférence des Parties prene une mauvaise décision quant à la manière de déterminer l’influence de la foresterie sus les concentrations de gaz à effet de serre. On ne peut pas garantir qu'un projet d’entretien des forêts évitera le déboisement. D’abord une inspection rigoureuse de la région serait nécessaire et même si cela se fait efficament, c'est pratiquement impossible d'éviter les brûlages l'un ou l'autre causé par l’homme ou par des causes naturelles. En plus, même si l’on réussit à entretenir une certaine région, personne ne peut assurer que son entourage ne sera pas déboisé, pouvant même être des pays voisins.

Par conséquence, le gouvernement Brésilien n'est pas contre l’entretient des forêts en tant qu’une activité qui contribue à atténuer le changement du climat.

Il y a plusieurs situations à examiner. Les activités anthropiques qui exigent des investissements expressifs et qui réduisent efficacement la concentration atmosphérique de dioxyde de carbone (reboisement et établissement de nouvelles forêts) doivent être considérées des projets éligibles dans le mécanisme du développement propre et de réduction d’émission aux pays de l’Annexe B du Protocole Kyoto.

Cependant, les projets concernants les forêts natives (soit par l’aménagement ou l’entretient ) mais qui ne contribuent pas à la réduction de la concentration de dyoxide de carbone dans l’atmosphére ne doivent pas être acceptables ou éligibles en tant qu’un mécanisme auprès du Protocole, même que sous d’autres points de vue ils aient leur mérite.

Celui-ci doit être évalué et reconnu individuelement et pas à la Convention-Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques.

Donc, pour l'établissement du critère d'éligibilité des projets em voie de certification auprès du MDP, il faut que les priorités du développement national soient compatibles ayant en vue um réele adoucissement du changement du climat.

La Voie rapide

Au Brésil, il y a des propositions faites par le secteur privé et par d’autres secteurs de la société dans le sens d’encourager une « voie rapide » national pour la certification de réduction d'émission du gaz à effet de serre. Donc, il faut créer des instruments nationaux de certification.

D'après cette proposition, une institution financière nationale qui fait la promotion du développement économique et social serait responsable pour la création d'un fonds pour acheter et garder un portefeuille de certificats de réduction d'émission émis en convenance aux projets développés dans le pays.

Cette idée prévoit que cette institution soit capable de financer des projets qui d'une façon ou d'une autre réduisent des émissions de gaz à effet de serre et qui paient une petite somme d’argent (d'USA $1 à USA $10) par tonne de carbone évitée, vu les hauts risques de demande future pour les certificats de réduction d´émission, les incertitudes quant à éligibilité du projet, le coût de la tonne du carbone, la ratification du Protocole de Kyoto, etc. Cette institution garderait le portefeuille de certificats de réduction d´émission et les vendrait à l'étranger, directement aux clients ou au moyen d'enchères ce qui ferait les prix monter.

C'est ça qu’on attend se passer à l’an 2001 quand le MDP sera em vigueur au niveau international.

En ce qui concerne les projets qui ne s’accordent aux critères de certification du Conseil Exécutif du MDP, l'institution financière aura quand même joué son rôle pour le développement national.

Il faut dire que il s’agit d’une proposition embryonnaire et il y a encore beaucoup à discuter. Avec la prise de conscience montante au sujet du changement du climat, les débats sur le MDP s’intinsifient chez nous dans plusieurs secteurs.

Conclusion

Il faut remarquer qu'il ne sera fixé aucun valeur pour l’usage des crédits jusqu'à ce que les Parties visées à l’Annexe I ratifient le Protocole de Kyoto et établissent nettement les règlements nationaux qui limitent les émissions.

Le succès du MDP dépend aussi de l’établissement des mécanismes nationaux rigoureux par rapport à l’inaccomplissement pour que les enterprises figurant à l'Annexe I demandent des certificats de réduction d'émission de gaz à effet de serre.

Alors, il y a encore beaucoup d'incertitudes et beaucoup à être fait. La CdP IV, à Buenos Aires, a établi le programme de travail pour le règlement des mécanismes. Des débats entre les Parties concernées sont nécessaires et auront lieu dans le monde entier. Les points de vue et les suggestions de chacun sont précieux pour la conception des directives claires et efficaces. Ainsi, on attend que pour l'an 2000 ces mécanismes soient réglementés et mis em effet vu qu’um tel inaccomplissement dans ce delai représenterait un lourd fardeau pour l'environnement et l’économie en général.